Mentions Légales

1. Informations sur l'éditeur

Le site ENRCALC Consulting est édité par :

ENRCALC Consulting SAS
Société par Actions Simplifiée au capital de 50 000 €
RCS Paris B 123 456 789
Siège social : 123 Avenue des Technologies, 75001 Paris, France
N° TVA Intracommunautaire : FR 12 123 456 789
Téléphone : +33 1 23 45 67 89
Email : contact@enrcalc.com

Directeur de la publication : Sophie Martin, Présidente

2. Hébergement du site

Le site ENRCALC Consulting est hébergé par :

Société WebHost Pro
SAS au capital de 200 000 €
RCS Lyon B 987 654 321
Siège social : 45 Rue de l'Hébergement, 69000 Lyon, France
Téléphone : +33 4 56 78 90 12

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site ENRCALC Consulting (structure, textes, logos, images, vidéos, graphiques, documents téléchargeables, etc.) est la propriété exclusive d'ENRCALC Consulting SAS ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

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4. Limitation de responsabilité

ENRCALC Consulting SAS s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site. Toutefois, ENRCALC Consulting SAS ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur son site. Les informations présentes sur le site sont non-contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

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5. Liens hypertextes

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6. Droit applicable et juridiction compétente

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7. Modifications des mentions légales

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